Catégorie : Enquêtes publiques

6 janvier 2012 : Conclusion de l’enquête publique pour le prélèvement du Center Parcs dans la vallée de la Bièvre

Sans étonnement, nous apprenons que le commissaire a rendu un avis favorable à l’enquête publique visant à augmenter les prélèvements dans la vallée de […]

03 mai 2010 : Approbation du dossier de révision du PLU

Ce 03 mai 2010, le conseil municipal de Roybon a approuvé la modification du PLU. ( Voir l’extrait des délibérations du conseil municipal de […]

04 juin 2010 : Réponse de la FRAPNA Isère aux 2 enquêtes publiques

La position de la FRAPNA extrêmement intéressante et sans ambiguïté dans sa conclusion : « En conclusion, les dossiers soumis à l’enquête publique ne répondent […]

Demande de défrichement

Demande de permis de construire