Tableau résumant l’état des compensations
Le tableau ci-dessous a été photographié lors de la consultation de l’enquête publique. Il présente l’état des compensations proposées par Pierre et Vacances en […]
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Catégorie : Documentation
19 mars 2010 : Programme de reboisement compensateur
ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT FORESTIER DES BONNEVAUX CHAMBARANS Siège : Z.A.C Air parc Bâtiment Mermoz 38590 ST ETIENNE DE ST GEOIRS Tél/Fax : 04 […]
Lire la suite →Mécanismes de compensation pour protéger la biodiversité
_ Sous-direction de l’efficacité des politiques _ et régulations environnementales Paris, le _ Bureau des biens publics globaux _ Note sur BIODIVERSITE _ Affaire suivie […]
Lire la suite →16 mars 2010 : Avis de la DREAL sur le permis de construire du Center Parcs
Voici l’avis de la DREAL ( rattachée au ministère de l’environnement ) au 16 mars 2010, sur l’étude d’impact du permis de construire du […]
Lire la suite →Directive 2001/42/CE concernant l’incidence de programmes sur l’environnement
DIRECTIVE 2001/42/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 juin 2001 relative à l’évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l’environnement […]
Lire la suite →03 février 2009 : résolution du parlement européen sur les zones de nature vierge
P6_TA(2009)0034 Zones de nature vierge en Europe Résolution du Parlement européen du 3 février 2009 sur les zones de nature vierge en Europe (2008/2210(INI)) […]
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